Accueil

Mentions Légales

Responsable de publication

M. Jean-Pierre FABRE
Directeur

Design site :

co.cli.co 

Crédits photos / dessins:

S.E.CO.S. / co.cli.co (sauf mentions contraires)

Hébergement du site / base de données

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Tél : 08 203 203 63

Siège Social

S.E.CO.S. - Société d'Équipement et de Construction de la Sarthe

83 Bd Marie et Alexandre Oyon CS 81 924 - 72019 Le Mans Cedex 2
Tel : 02.43.40.27.27 / Fax : 02.43.40.27.49

Immatriculation :

N° SIRET : 576450589 00071

Droit d'auteur - Copyright

Le site Internet www.secos-sarthe.com  et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la S.E.CO.S. En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Le nom de domaine "www.secos-sarthe.com" est la propriété exclusive de la S.E.CO.S. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet www.secos-sarthe.com  sont la propriété exclusive de la S.E.CO.S. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers le site Internet www.secos-sarthe.com  ne peut être fait qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la S.E.CO.S. ou de ses représentants légaux . La S.E.CO.S. décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers qui seraient liés à son site Internet.

Données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 (art.27), vous êtes informé(e) que la S.E.CO.S. procède à des traitements automatisés de vos données personnelles. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art.34 et suivants de la loi susvisée). Pour l'exercer, adressez-vous à S.E.CO.S. -Société d'Équipement et de Construction de la Sarthe - 158 Avenue Bollée - 72019 Le Mans Cedex 2 (Tel : 02.43.40.27.27 / Fax : 02.43.40.27.49) . La S.E.CO.S. est destinataire des données personnelles qu'elle recueille par l'intermédiaire de son site Internet. Toutefois, elle peut être amenée à les transmettre à des tiers (partenaires, ...). Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus

 

Déclaration CNIL n°1615356 (du 17.09.2012)

Notices légales

La S.E.CO.S. s'assure que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site Internet sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.